1. Éditeur du site
Le site et le service Sahl Compta (« SahlCompta ») sont édités par :
- Nom : Rayan
- Statut : Entrepreneur individuel — Maroc
- ICE : en cours d'immatriculation
- Siège : Maroc
- Email : [email protected]
- Téléphone / WhatsApp : +212 708 286 660
- Site : https://sahlcompta.ma
2. Directeur de la publication
Monsieur Rayan, en sa qualité d'éditeur du Service.
3. Hébergeur
Le Service est hébergé sur l'infrastructure Google Cloud Platform, fournie par :
- Google LLC
- 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
- Entité européenne : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
- Région d'hébergement des données : europe-west1 (Belgique)
- Site web : cloud.google.com
4. Nature du service
SahlCompta est un logiciel SaaS d'aide à la gestion comptable et fiscaledestiné aux entreprises et professionnels marocains (auto-entrepreneurs, SARL, SA, professions libérales). Les calculs produits (TVA, IR, IS, CNSS, AE, cotisation minimale) sont indicatifs et ne remplacent pas la validation d'un expert-comptable agréé.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, logo, code, algorithmes, marque « SahlCompta ») est protégé par les lois marocaines et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
6. Responsabilité
L'éditeur ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni des conséquences de l'utilisation des informations fournies. Les calculs sont basés sur la législation fiscale marocaine en vigueur ; toute évolution réglementaire peut en affecter l'exactitude.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (DGI, CNSS, Damancom, SIMPL). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique de confidentialité dédiée. Vos droits sont détaillés sur la page Données personnelles et droits.
9. Documents légaux liés
- Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
- Conditions Générales de Vente (CGV)
- Politique de confidentialité
- Données personnelles et droits
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à l'éditeur :
- Email : [email protected]
- WhatsApp : +212 708 286 660