Le résultat comptable et le résultat fiscal diffèrent : certaines charges ne sont pas déductibles, certains produits sont traités à part. Le passage de l’un à l’autre détermine l’impôt réellement dû.
Partir du résultat comptable
Le point de départ est le résultat de la comptabilité : produits moins charges de l’exercice. Il reflète l’activité, mais pas encore la base imposable.
Réintégrer et déduire
Les charges non déductibles sont réintégrées (elles augmentent la base) ; certains éléments sont déduits. Le résultat fiscal en découle.
- Charges non déductibles réintégrées
- Déductions prévues
- Report éventuel des déficits
Appliquer l’impôt
L’IS s’applique au résultat fiscal, avec comparaison à la cotisation minimale. Documenter le passage rend la déclaration défendable en cas de contrôle.