Le classement dépend de la nature, de l’usage et de la durée attendue de l’avantage économique.
Le principe
Le classement dépend de la nature, de l’usage et de la durée attendue de l’avantage économique.
La méthode recommandée
Traitez le sujet comme un processus documenté : une entrée identifiable, un responsable, des contrôles et une preuve de validation.
- Décrire l’usage réel
- Conserver facture et date de mise en service
- Faire valider le traitement et la durée
Le contrôle final
Avant de clôturer, vérifiez que le résultat peut être relié aux documents d’origine et expliqué à une autre personne sans information orale manquante.