Question 1

Un médecin libéral est-il soumis à la TVA au Maroc ?

Accepted Answer

Non. Les actes médicaux sont exonérés de TVA au titre de l'Art. 91-IV CGI. Le médecin ne facture pas de TVA sur ses honoraires et ne déduit pas la TVA sur ses dépenses. Sahl Compta applique cette exonération par défaut pour une profession médicale, ce qui évite toute erreur de facturation.

Question 2

Comment est calculé l'IR d'un médecin au Maroc ?

Accepted Answer

Le médecin est imposé à l'IR professionnel, le plus souvent au régime du Bénéfice Net Réel : on applique le barème progressif au bénéfice (honoraires encaissés moins charges déductibles). Une bonne tenue des charges réduit légalement l'imposition. Sahl Compta tient le journal des recettes et dépenses et calcule le résultat imposable.

Question 3

Que doit contenir la note d'honoraires d'un médecin ?

Accepted Answer

La note d'honoraires conforme justifie chaque encaissement : identité, date, nature de l'acte et montant. En l'absence de TVA, elle est le pilier de la comptabilité du praticien. Sahl Compta édite des notes conformes et numérotées, archivées automatiquement pour faire face à un contrôle de la DGI.

Question 4

Un médecin doit-il s'affilier à la CNSS ?

Accepted Answer

Oui, en tant qu'indépendant, le médecin relève du régime CNSS des travailleurs non-salariés et déclare ses cotisations sur ses revenus. Cette charge sociale doit être budgétée. Sahl Compta l'intègre au suivi de l'activité libérale et vous aide à provisionner la cotisation CNSS indépendants.

Question 5

Comment Sahl Compta gère-t-il les opérations en devises à Oujda ?

Accepted Answer

Carrefour commercial et logistique de l'Oriental proche de la frontière algérienne, Oujda voit beaucoup d'échanges en devises. Le logiciel suit le taux de change MAD/EUR, enregistre les écritures d'import-export et constate les écarts de change, pour une comptabilité fiable des opérations transfrontalières.

Question 6

Sahl Compta est-il adapté aux entreprises de transport routier d'Oujda ?

Accepted Answer

Oui. Plaque tournante logistique, Oujda compte de nombreux transporteurs. Le logiciel gère les frais kilométriques, le carburant et les péages, et applique l'amortissement dégressif des véhicules prévu par l'article 10 du CGI, afin d'optimiser le résultat fiscal.

Question 7

Quel taux de TVA pour l'agriculture céréalière de l'arrière-pays d'Oujda ?

Accepted Answer

Les produits agricoles à l'état naturel sont largement exonérés de TVA, les produits transformés relevant du taux réduit de 10 %. Sahl Compta paramètre ce régime pour les ventes aux coopératives et minoteries, et suit les récoltes des exploitations céréalières et oléicoles de l'Oriental.

Question 8

Sahl Compta convient-il à la technopole et à l'offshoring d'Oujda ?

Accepted Answer

Oui. Avec la diversification vers la technopole (offshoring, énergies vertes), le logiciel gère la facturation de services à l'export, exonérée de TVA avec droit à déduction. Le suivi des devises et la paie via Damancom complètent l'offre pour ces nouvelles activités tertiaires.

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